Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TRANS
Numéro de dépôt :
1486128
Date de dépôt :
31/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/1998
Présentation de la marque TRANS
Déposée le 31 août 1988 par MINOT Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TRANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1486128.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANS est expirée depuis le 31 août 1998.
MINOT Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-07